La Cour de Cassation a rappelé que l’erreur de diagnostic du praticien (ou la faute de diagnostic) ne saurait constituer une faute lorsqu’elle s’explique par la complexité des symptômes et de la difficulté de leurs constatations ou interprétations. En revanche, le fait pour un praticien de ne pas poser le bon diagnostic est fautif lorsque cette impossibilité est la conséquence d’une faute de négligence de sa part. Le médecin commet une telle négligence lorsqu’il oublie, par exemple, de procéder à un examen de routine qui aurait permis de poser un diagnostic approprié.
Le patient, victime d’un retard de diagnostic, pourra obtenir réparation de la perte de chance de se soumettre à un traitement conservateur.
Cour de Cassation – Chambre civile 1, 30 septembre 2010, n° 09-68372
